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Bibliothèque : "Archives départementales" Supprimer le critère de recherche et Sujet : "Droit" Supprimer le critère de recherche

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Résultats regroupés par oeuvre

1/10
Justices croisées : Histoire et enjeux de l'appel comme d'abus (XIVe-XVIIIe siècle)
  • Bonzon, Anne
  • Presses universitaires de Rennes 2021
  • Histoire
  • Livre

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2/10
Introduction historique au droit
  • Thireau, Jean-Louis
  • Flammarion 2001
  • Champs Université
  • Livre

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3/10
Codes et lois pour la France, l'Algérie et les colonies
  • Carpentier, Adrien
  • Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marchal et Billard 1914
  • Livre

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4/10
Dictionnaire usuel de législation
  • Cadet, E.
  • Belin 1892
  • Livre

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5/10
Lois usuelles, décrets, orfonnances et avis du conseil d'état dans l'ordre chronologique annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles
  • Rivière, H. F.
  • Librairie Marescq aîné et librairie Plon 1892
  • Livre

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6/10
Codes français précédés des lois constitutionnelles
  • Rivière, H. F.
  • Librairie Marisq ainé 1887
  • Livre

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7/10
Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiaire : ouvrage de plusieurs jurisconsultes
  • Guyot, M.
  • Visse 1784
  • Livre

Aucun exemplaire prêtable

8/10
Traité de la jurisdiction des présidiaux, tant en matière civile que criminelle. Avec un recueil chronologique des principaux edits, ordonnances, déclarations, & autres réglemens concernant les présidiaux
  • Jousse, Daniel
  • chez Debure l'aîné 1762
  • Livre

Aucun exemplaire prêtable

9/10
Le droit à la portée de tous : guide sommaire et pratique dans la vie privée et dans les affaires
  • Joly, Edmond
  • Librairie Garnier frères
  • Livre

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10/10
Les codes français : collationné sur les textes officiels
  • Tripier, Louis
  • Librairie généralde de droit et de jurisprudence
  • Livre

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